Déposée le 19 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ETEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JARDIN-DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETEX domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2013558) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 040 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Monsieur Jean-Claude MASUREL domicilié(e) (dossier no 2013558) - France.
La marque JARDIN-DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETEX Société Anonyme - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2013558) - France - SIREN 562040600
ETEX GESTION Monsieur Jean-Claude MASUREL - (dossier no 2013558) - France
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1993 n°2013558 - Publication au BOPI 1993-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35
Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18
Ustensiles de jardin, (à l'exception des machines et de leur outils), outils à main en général pour l'agriculture, l'horticulture et l'arboriculture.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;matériel d'instruction et d'enseignement;éditions de prospectus et notices commerciales en tous genres.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;fibres-ciment en feuilles, en plaques, en tuyaux.Tous articles de décoration pour l'intérieur ou l'extérieur réalisés en matériaux à base de liants hydrauliques, tels que : béton, ciment, fibres-ciment ou autres;meubles, glaces;cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Pots à fleurs, jardinières et contenants horticoles;piédestaux pour pots à fleurs, jardinières et contenants horticoles;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine, et faïence non comprises dans d'autres classes;accessoires pour arrangements floraux, supports de plantes. Transport par tous moyens connus, entrepôts, emmagasinage et gardiennage des marchandises, emballage et empaquetage des marchandises.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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